Licence des modèles

Chaque modèle Google Forms publié sur Formtorial, dans toutes les éditions linguistiques, peut être utilisé gratuitement selon les conditions suivantes.

• Usage personnel et commercial : copiez un formulaire pour votre mariage, votre classe, votre boutique ou vos clients. Sans paiement et sans inscription.
• Tout est modifiable : réécrivez les questions, ajoutez des sections, changez le thème. La copie dans votre Drive et les réponses qu'elle recueille vous appartiennent.
• Votre notice d'information est de votre ressort : le bloc sur les données personnelles de chaque formulaire contient un texte provisoire. Avant de publier votre copie, remplacez-le par une notice qui vous désigne comme responsable du traitement et décrit l'usage que vous ferez des réponses.
• Ni revente ni rediffusion : ne vendez pas les modèles et ne les publiez pas comme votre propre collection de modèles. Pour partager un modèle, faites un lien vers sa page sur formtorial.com.
• Le nom Formtorial et les contenus propres au site ne font pas partie de la licence.

Aucun lien avec Google

Formtorial n'est ni affilié à Google LLC, ni approuvé par Google LLC, ni lié officiellement à Google LLC de quelque manière que ce soit. Google Forms est une marque de Google LLC.

Aucune garantie

Les modèles sont fournis en l'état. Vous êtes responsable des formulaires que vous publiez et des données que vous recueillez avec eux. Une question sur un usage qui n'est pas couvert ici ? Écrivez à [email protected].